Gemeenschapsmerk – Beroep tot vernietiging van beslissing R 494/2013 5 van de vijfde kamer van beroep van het BHIM houdende verwerping van het beroep tegen de weigering van de onderzoeker om het beeldmerk bevattende de woordelementen „MELT WATER Original” in te schrijven voor waren van klasse 32.
Het beroep wordt verworpen. Het BHIM heeft terecht geoordeeld dat het aangevraagde beeldmerk met de woordelementen “MELT WATER Original” beschrijvend is voor de waren (o.a. mineraalwater). De beeldelementen doen hier niet aan af.
32 À cet égard, il convient d’observer que la signification des éléments verbaux, comme il ressort du point 26 ci-dessus, ne procède pas d’une interprétation trop large par la chambre de recours. La chambre de recours a tout simplement repris les significations indiquées par l’examinateur, lequel, à son tour, a cité les dictionnaires de la langue anglaise. Or, il ressort des extraits de plusieurs dictionnaires de la langue anglaise que la signification de la combinaison des mots « melt » et « water », qui d’ailleurs s’écrit plutôt en un seul mot en anglais, à savoir « meltwater », et du mot « original » est, en substance, telle que celle indiquée par la chambre de recours dans la décision attaquée et rappelée au point 26 ci-dessus.
36 En effet, les éléments figuratifs ne sont pas plus marquants que les éléments verbaux et sont secondaires par rapport à ces derniers. Les éléments figuratifs tiennent uniquement à l’utilisation d’un rectangle vertical de couleur bleu ciel, qui sert de fond, et à l’utilisation d’une police de caractères peu originale, ce qui a pour effet de conférer un caractère dominant aux éléments verbaux constituant le signe en cause. Eu égard, notamment, à la nature des produits pour lesquels la demande d’enregistrement a été faite, la couleur bleu ciel est tout simplement ordinaire. L’eau pure est effectivement souvent décrite comme étant de couleur bleu clair ou bleu ciel. En ce qui concerne la police employée ainsi que le fait que le mot « original » est écrit en italique, il suffit de constater qu’ils ne sont pas assez fortement prononcés. L’utilisation d’une police de caractères différents pour le mot « original » peut tout simplement servir à souligner qu’une « melt water » est une véritable eau issue de la fonte de neige ou de glace pour souligner la source et la provenance de la boisson contenue dans la bouteille.
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Het beroep wordt verworpen. Het BHIM heeft terecht geoordeeld dat het aangevraagde beeldmerk met de woordelementen “MELT WATER Original” beschrijvend is voor de waren (o.a. mineraalwater). De beeldelementen doen hier niet aan af.
32 À cet égard, il convient d’observer que la signification des éléments verbaux, comme il ressort du point 26 ci-dessus, ne procède pas d’une interprétation trop large par la chambre de recours. La chambre de recours a tout simplement repris les significations indiquées par l’examinateur, lequel, à son tour, a cité les dictionnaires de la langue anglaise. Or, il ressort des extraits de plusieurs dictionnaires de la langue anglaise que la signification de la combinaison des mots « melt » et « water », qui d’ailleurs s’écrit plutôt en un seul mot en anglais, à savoir « meltwater », et du mot « original » est, en substance, telle que celle indiquée par la chambre de recours dans la décision attaquée et rappelée au point 26 ci-dessus.
36 En effet, les éléments figuratifs ne sont pas plus marquants que les éléments verbaux et sont secondaires par rapport à ces derniers. Les éléments figuratifs tiennent uniquement à l’utilisation d’un rectangle vertical de couleur bleu ciel, qui sert de fond, et à l’utilisation d’une police de caractères peu originale, ce qui a pour effet de conférer un caractère dominant aux éléments verbaux constituant le signe en cause. Eu égard, notamment, à la nature des produits pour lesquels la demande d’enregistrement a été faite, la couleur bleu ciel est tout simplement ordinaire. L’eau pure est effectivement souvent décrite comme étant de couleur bleu clair ou bleu ciel. En ce qui concerne la police employée ainsi que le fait que le mot « original » est écrit en italique, il suffit de constater qu’ils ne sont pas assez fortement prononcés. L’utilisation d’une police de caractères différents pour le mot « original » peut tout simplement servir à souligner qu’une « melt water » est une véritable eau issue de la fonte de neige ou de glace pour souligner la source et la provenance de la boisson contenue dans la bouteille.
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