Het Gerecht bevestigt de nietigverklaring van het Gemeenschapsmodel voor horloges wegens het ontbreken van een eigen karakter (artikel 25(1)(b) jo. artikel 6 GMoV). De geïnformeerde gebruiker bestaat uit de eindgebruiker van horloges en hoewel de keuzevrijheid met betrekking tot enkele elementen van het model beperkt is vanwege het vervullen van de functies van het horloge (het aangeven van tijd), is er sprake van volledige vrijheid voor de ontwerper ten aanzien van de vorm en het uiterlijk van het model van het horloge. Ondanks de (kleine) verschillen tussen het model en eerdere ontwerpen wegen de overeenkomsten op tegen deze elementen die de ontwerpen onderscheiden en wekt het model dezelfde algemene indruk bij de geïnformeerde gebruiker.
125 Il résulte de ce qui précède que c’est à bon droit que la chambre de recours a considéré que, à l’exception de la présence de certains éléments nécessaires pour qu’une montre puisse remplir sa fonction de donner l’heure, le créateur jouissait d’une liberté totale dans l’élaboration d’un modèle de montre.
153 Il convient de considérer que c’est à juste titre que la requérante fait valoir que la disposition, sur le cadran de la montre représentée par le dessin ou modèle contesté, de boutons de réglage et de boutons poussoirs et d’aiguilles, même s’il peut correspondre à certaines fonctionnalités, modifie l’apparence de cette montre. C’est également à juste titre qu’elle soutient que, contrairement aux constatations faites par la chambre de recours, la taille et la forme des chiffres et des autres graduations figurant sur le cadran d’une montre influent également sur l’aspect esthétique de cette montre et, dès lors, participent à l’impression globale que celle-ci dégage.
154 Toutefois, il convient de relever que c’est, en tout état de cause, à bon droit que la chambre de recours a, au point 49 de la décision attaquée, considéré que les dessins ou modèles en conflit produisaient sur l’utilisateur averti une impression globale identique, qui résultait du fait que l’un et l’autre représentaient des boîtiers de forme carrée présentant, au centre, un cadran rond bombé dans lequel figurent des chiffres arabes de taille importante et, à chacun des angles du boîtier, quatre vis ou emplacements destinés à recevoir des vis.
155 Les différences, invoquées par la requérante, relatives au nombre d’aiguilles, aux compteurs...
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IEPT20130425, GEU, Bell & Ross v BHIM
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