Twee beroepen. T-188/13 en T-504/12.
Beide beroepen worden verworpen. Met betrekking tot het aangevraagde woordmerk NOTFALL heeft het BHIM terecht geoordeeld dat het woordmerk beschrijvend is voor de goederen (o.a. deodorant en pleisters). Hieruit volgt dat het merk onderscheidend vermogen mist. Met betrekking tot het aangevraagde woordmerk NOTFALL CREME meent het hof dat het aangevraagde merk niet alleen verbale elementen heeft, maar ook figuratieve elementen die dienen te worden meegewogen. Het hof meent dat bij het meewegen van de figuratieve elementen zij tot de conclusie dient te komen dat het onwaarschijnlijk is dat deze elementen de aandacht van het relevante publiek zullen trekken en als aanduiding van de commerciële herkomst van de goederen zullen dienen.
Zaak T-188/13
36 En l’espèce, il a déjà été constaté que la chambre de recours a correctement considéré que la marque enregistrée était descriptive à l’égard des produits litigieux.
37 C’est donc à juste titre et sans commettre aucune violation de l’obligation de motivation que la chambre de recours a conclu à l’absence de caractère distinctif de la marque enregistrée.
Zaak T-504/12
37 Toutefois, en l’espèce, la marque demandée n’est pas composée que d’éléments verbaux, mais comporte, en outre, un aspect figuratif.
38 Il convient donc d’examiner si, au-delà des constatations opérées dans le cadre de l’examen du deuxième moyen d’annulation, l’aspect figuratif de la marque demandée est de nature à conférer à cette marque, prise dans son ensemble, un caractère distinctif.
39 S’agissant de cet aspect figuratif, il convient, à l’instar de la chambre de recours, de constater qu’il est extrêmement simple. Il consiste dans l’écriture de l’expression « notfall creme » en lettres majuscules dans une police de caractères banale, le terme « notfall » étant inscrit sur un fond quadrangulaire sombre et le terme « creme » figurant en dessous, en caractères noirs légèrement plus petits, avec un alignement à droite.
40 Le Tribunal considère, à l’instar de la chambre de recours, que cet aspect figuratif de la marque demandée n’est pas susceptible, en raison même de sa banalité, d’attirer l’attention du consommateur pertinent et de lui faire percevoir le signe comme une indication d’origine commerciale. Dans cette présentation graphique banale, la marque demandée est, au contraire, susceptible d’être perçue comme...