Het Gerecht bevestigt de weigering tot inschrijving van een merk in de vorm van een driedimensionaal teken bekend als “veneta”-tas en een merk in de vorm van een driedimensionaal teken bekend als “Cabat”-tas voor tassen en handtassen. Het ontbreekt beide tekens aan onderscheidend vermogen: de bijzondere positie van het handvat resp. het ontbreken van een sluiting doet hier niet aan af. Het gaat om eenvoudige varianten en de vorm van de tassen verschilt niet van de standaard in de betreffende sector. Dat beide tekens onderscheidend vermogen hebben verkregen door gebruik ervan, is onvoldoende onderbouwd.
66 En effet, même à les supposer fondées, les allégations de la requérante selon lesquelles, d’une part, cette caractéristique n’augmenterait pas la capacité dudit sac et, d’autre part, il existerait de nombreux types de sacs qui peuvent se porter à l’épaule bien qu’étant munis d’anses visuellement séparées du reste du sac, ne sauraient influer sur l’absence de caractère distinctif de la forme dont l’enregistrement est demandé.
70 Il résulte de ce qui précède que, étant donné que la forme dont l’enregistrement est demandé ne diverge pas de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur en cause, au sens de la jurisprudence mentionnée au point 49 ci-dessus, elle ne peut remplir la fonction essentielle d’une marque, à savoir celle d’identifier l’origine du produit.
101 À ce titre, il convient de rappeler que, bien que l’annexe 75 du recours de la requérante devant la chambre de recours présente le volume des ventes de certains produits commercialisés par la requérante dans vingt États membres, il n’est pas établi que ces données concernent le sac à main représenté par la marque demandée. De plus, les représentations de sacs à main figurant dans les annexes 70 à 73 du recours devant la chambre de recours sont extraites de publications rédigées en langues italienne, allemande et française, de sorte qu’elles ne sont susceptibles d’avoir une valeur probante que s’agissant des États membres dans lesquels ces langues sont parlées.
102 Il résulte de ce qui précède que c’est à bon droit que la chambre de recours a considéré que la forme du sac à main représenté par la marque demandée n’avait pas acquis un caractère distinctif du fait de son usage, au sens de l’article 7, paragraphe 3, du règlement n° 207/2009.
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IEPT20130322, GEU, Bottega Veneta v BHIM
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